Loi, Ordonnances, et Décrets applicables dans le Royaume de France

**Auguste de Beauvilliers** Dim 22 Mai - 11:52

Nous, Sa Majesté Philippe VI de Valois, par la Grâce de Dieu, Roy de France, Comte de Valois, Grand-Maître de notre ordre de l'Etoile, par la voix de Sa Grandeur Auguste de Beauvilliers, Comte de Saint-Aignan, Chancelier de France, nous décidons l'application à partir d'aujourd'hui, de la loi fixant les règles et mode d'élection du Comte d'Isle-de-France. Ainsi l'Ordonnance de feu Charles-François de Beauvilliers, alors Roy d'Armes de France, devient ainsi nulle et non avenue.

Loi : Des règles et mode d'élection du Comte d'Isle-de-France :

- Article 1er : Peut se présenter les nobles et militaires
- Article 2nd : Le scrutin s'ouvre sur convocation du Chancelier de France, qui veille à la régularité du scrutin
- Article 3me : Au premier tour de scrutin, est élu la personne ayant reçu au moins 50 % des voix, sinon il est procédé à un second tour entre les deux candidats plus favorisés
- Article 4me : Au second tour, est élu la personne ayant reçu le plus grand nombre de voix.
- Article 5me : Les résultats sont proclamés par le Chancelier de France, au nom du Roi.
- Article 6me : L'élu doit prêter sous 7 jours, serment de fidélité au Roi.

Loi applicable au Comté d'Isle-de-France,

Fait pour la Grandeur du Royaume, en ce jour du 22 mai MCCCXXXXIV.

Nous apposons notre sceau pour authentifier l'acte présent