1ères Elections du Comte d'Isle-de-France

REGLEMENT ET MODALITE
POUR L'ELECTION DU
COMTE D'ISLE DE FRANCE

I - Pour devenir candidat :

- Pour devenir candidat, il faut :

1- Être au moins de la bourgeoisie
2- Ne pas avoir de casier judiciaire
3- Ne pas avoir un avis négatif du Roi

II - De l'élection :

- Après 2 jours de délais pour poser une candidature, la liste est officiellement proclamée par le Héraut de la Marche Héraldique du Comté d'Isle de France.

- L'élection se fait sur 7 jours, à la Majorité dicte relative : à un tour de scrutin, le plus avantagé en voix est élu Xème Comte d'Isle de France.

III - Le Serment

- Le nouvel élu devra sous 3 jours voir le Roi pour lui prêter serment de fidélité.

Nous, Charles-François, Comte de Saint-Aignan, 1er Roy d'Armes du règne de Sa Majesté le Roi Louis-Philippe Ier de Valois, Héraut "Montjoie Saint Denis", en ce jour du 3 avril de l'an de grâce MCCCXXXIV, décrétons au nom de Sa Glorieuse Majesté le Roi :

La liste des candidats aux élections comtales d'Isle-de-France durant la semaine du 3 au 5 avril MCCCXXXIV :

• Sa Grandeur Charles-François de Beauvilliers, Comte de Saint-Aignan

Fait en ce 3ème jour d'Avril MCCCXXXIV, XVIème année du règne du Roi Louis-Philippe de Valois